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Avis 20182103
Mairie de Saint-Salvy-de-la-Balme
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans son intégralité, de la...
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Avis 20182937
Mairie de Glorianes
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal relatives à...
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Avis 20182947
Nantes Métropole
Communication des documents synthétisant les actions de formation des conseillers métropolitains...
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Avis 20183275
Communauté de communes Senlis Sud Oise
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183566
Mairie de Sainte-Suzanne-sur-Vire
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2017 et ...
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Avis 20181428
Mairie de Cussay
Copie des documents suivants à la suite de l'assemblée générale de la caisse locale d'assurances...
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Avis 20181534
Mairie du Mée-sur-Seine
Communication des documents suivants :
1) pour la réunion du conseil municipal du 29 septembre...
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Avis 20182086
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, de préference sur le cédérom fourni par le demandeur, de toutes les décisions prises par...
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Avis 20182197
Territoire vallée-sud grand Paris
Communication des documents suivants :
1) la décision de 2008 transférant le syndicat...
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Avis 20183894
Mairie du Barcarès
Copie par courriel du procès-verbal des délibérations prises par le conseil municipal du 28...
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Avis 20183898
Mairie de Roche-en-Régnier
Copie, par courrier, des documents suivants, relatifs à la vente de la Section du Bois à la GAEC...
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Avis 20184088
Mairie de Geispolsheim
Communication de la composition du conseil d'administration du centre communal d'action sociale...
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Avis 20184249
Mairie d'Uchaud
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les deux...
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Avis 20184352
Mairie d'Avignon
Communication par courriel des documents suivants :
1) l'arrêté municipal prévoyant la mise en...
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Avis 20182395
Mairie d'Estagel
Communication, en qualité de conseiller municipal, de l’ensemble des décisions prises par le...
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Avis 20182617
Mairie de Forcalqueiret
Communication de l'arrêté de délégation concernant deux nouveaux adjoints élus le 13 mars 2018.
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Avis 20182620
Mairie de Secheras
Communication des documents suivants :
1) les budgets de la commune pour les années 2015 - 2016...
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Avis 20182714
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'état des travaux réalisés par les membres de la commission consultative des services...
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Avis 20182774
Mairie de Nantes
Communication des documents synthétisant les éléments suivants :
1) les actions de formation des...
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Avis 20183096
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des pièces relatives au sondage portant...