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Avis 20164051
Mairie de Puyvert
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
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Avis 20164052
Préfecture de Vaucluse
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
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Avis 20170065
Communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons (Annemasse agglo)
Communication de documents dans le cadre de permis d'aménager délivrés à la SCI MIGROS :
1)...
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Avis 20170794
Mairie de Thoiras
Copie de documents relatifs au camping de la Pommeraie et du Filament situé sur la Plaine de...
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Avis 20170967
Préfecture de l'Ain
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...
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Avis 20171126
Mairie de Groslay
Communication par courriel, de documents dans le cadre de ruissellement des eaux sur la parcelle...
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Avis 20153962
Conseil départemental de l'Yonne
Copie de documents relatifs à des travaux de remblaiement ainsi qu'à des travaux concernant...
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Avis 20154069
Mairie de Dannemoine
Copie de documents relatifs à des travaux de remblaiement ainsi qu'à des travaux concernant...
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Avis 20182993
Mairie de Maubec
Communication de documents dans le cadre d'un certificat d'urbanisme négatif notifié par arrêté...
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Avis 20180950
Société d'exploitation des sources de la Siagnole
Copie de la convention passée entre le donneur d'ordre et les propriétaires du terrain cadastré...
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Avis 20174507
Agence de l'Eau de Paris
Copie de documents relatifs à l'opposition à la déclaration préalable X :
1) toute décision par...
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Avis 20174525
Mairie d'Huez
Copie, par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager modificatif concernant la zone...
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Avis 20181491
Mairie de Sillans (38)
Communication du rapport d'expertise et inventaire local couvrant un réservoir de biodiversité...
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Avis 20173328
Mairie du Pradet
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'urbanisme délivrée au Domaine de la Navicelle...
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Avis 20180206
Mairie du Malzieu-Forain
Copie des comptes rendus des procès-verbaux relatifs aux travaux en cours au lieu-dit Couffours...
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Avis 20180308
Préfecture de la Dordogne
Communication de l'entier dossier, notamment le dossier « Loi sur l'eau », l'arrêté préfectoral...
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Avis 20184139
Préfecture de l'Hérault
Communication, au format papier ou par voie électronique, des documents suivants :
A)...
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Avis 20190654
Mairie de Saint-Flour
Communication de l’intégralité des documents concernant le chiffrage de sa participation pour...
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Avis 20193697
Mairie de Saint-Yaguen
Communication, de préférence sous format électronique, de la copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20195322
Mairie de Pouligney-Lusans
Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut sur support papier par voie...