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Avis 20170663
Mairie de Fontrabiouse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public...
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Avis 20170719
Centre hospitalier Le Vinatier de Bron
Communication, dans le cadre de la restructuration et de la construction de 3 pôles de...
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Conseil 20170726
Mairie de Lamorlaye
Caractère communicable, au candidat attributaire du marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20170798
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents suivants concernant les trois lots du marché public ayant pour objet...
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Avis 20170879
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)
Communication des documents suivants relatifs à chacune des deux procédures de passation du...
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Avis 20170927
Mairie de Betschdorf
Copie des documents suivants concernant le lot n° 9 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20170969
Grand Port Maritime de Dunkerque
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux relatif...
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Avis 20171086
Mairie de Villers-Bocage
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'installation...
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Avis 20171392
Mairie de Saint-Savournin
Copie des dossiers de marché concernant la partie des travaux réalisés par la commune en 1999...
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Avis 20163282
Communauté urbaine Nantes Métropole
Copie des documents suivants :
1) les documents concernant le marché public des travaux de...
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Conseil 20163417
Mairie de Mareil-Marly
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Conseil 20163516
Mairie de la Châtaigneraie
Caractère communicable, à un candidat n'ayant pas déposé d'offre, des documents suivants...
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Avis 20163540
Mairie de Sainte-Maxime
Copie, de préférence par courrier électronique, du détail quantitatif estimatif de la société...
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Conseil 20163583
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) d'assainissement de Chadeleuf, Coudes, Montpeyroux, Neschers et Parent
Caractère communicable de documents relatifs au marché public concernant la révision du plan...
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Conseil 20155408
Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers (SIVAAD)
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant les 13 lots...
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Conseil 20154465
Conseil départemental du Doubs
Caractère communicable, à des candidats évincés, des bordereaux de prix et des détails...
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Avis 20154561
Mairie de Saint-Martial-d'Artenset
Copie des devis des entreprises ayant répondu à l'appel d'offres pour la reconstruction du...
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Avis 20154725
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication, sans occultation, de l'ensemble des documents relatifs au lot n° 8 du marché...
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Avis 20154831
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155178
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de documents relatifs au marché public de « Maintenance préventive et curative des...