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Avis 20214643
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214671
Conseil départemental des Yvelines
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214810
Mairie de Pantin
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de...
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Avis 20214899
Mairie d'Antony
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20214900
Mairie de Chinon
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20214903
Mairie de Woippy
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20214969
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication de la convention signée entre la direction générale de la gendarmerie nationale...
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Avis 20215019
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication des éléments suivants, permettant de fonder l’analyse effectuée par les services...
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Avis 20215601
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication de la fiche technique PP/DOPC/SDAP DUO du 28 janvier 2019.
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Avis 20215717
Mairie de Lys-lez-Lannoy
Communication des comptes rendus d’intervention rédigés, sous forme de « mains courantes », par...
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Avis 20215719
Secrétariat général du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) - Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES)
Communication l'ensemble des documents suivants, relatifs à la réunion du comité d’orientation...
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Avis 20215720
Ecole nationale de la magistrature (ENM)
Communication des documents relatifs aux sessions de formation sur les dérives sectaires qui se...