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Avis 20161763
Conseil départemental de l'Aveyron
Copie, dans le cadre d'une expertise judiciaire opposant sa cliente à une autre société...
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Avis 20162220
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Copie de documents relatifs à l'étang du Bouxier situé sur les communes de Chevagnes et de...
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Avis 20162666
Mairie de Chirens
Copie de documents relatifs aux travaux de nettoyage d'un étang appartenant à Monsieur X sur...
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Avis 20160853
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Copie des documents suivants se rapportant à l’occlusion d’un bras de la Braye qui traverse le...
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Avis 20160982
Mairie de Pleurtuit
Communication de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune :
1) l'inventaire...
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Avis 20161074
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)
Communication de l'étude menée sur l'augmentation des nitrates dans les eaux souterraines...
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Avis 20161109
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Communication des données de levées bathymétriques (profondeur des cours d'eau) sur toutes les...
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Avis 20161219
Syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (SIAERBB)
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité des procès-verbaux des délibérations...
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Avis 20170920
Préfecture de l'Aveyron
Communication des deux lettres du 3 mai 2016 adressées par MaîtreX pour la Société...
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Avis 20170966
Préfecture du Finistère
Copie de documents établis à la suite et sur la base de l'arrêté préfectoral n° 2006-1559 du 14...
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Avis 20171440
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Communication des documents relatifs à la réalisation de travaux en rivière à La Roche-Morey,...
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Avis 20171565
Préfecture du Finistère
Communication d'un document graphique donnant la limite du rivage de la mer, au fond de l'anse...
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Avis 20162819
Préfecture de l'Hérault
Copie de l'étude hydraulique et hydro-sédimentaire de la côte ouest de la commune de Vias.
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Avis 20163472
Mairie de Pompignac
Communication des documents suivants :
1) l'étude d'impact relative aux travaux de sécurisation...
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Avis 20160088
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)
Copie, de préférence au format numérique, du rapport d'expertise concernant les écoulements...
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Avis 20160373
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Janville
Communication des documents suivants :
1) la délibération du syndicat des eaux de Choisy-au-Bac...
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Avis 20155433
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DREAL 31)
Communication du rapport du bureau d'étude X, mandaté par la société EDF chargée d'assurer le...
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Avis 20155708
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des études environnementales suivantes, prévues à l'article 2 de l'arrêté...
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Conseil 20156124
Direction générale de la santé
Conformité aux dispositions du livre III du code des relations entre le public et...
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Avis 20154838
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants, relatifs à l'instruction des arrêtés préfectoraux du 18 mai 2015...