-
Avis 20163988
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la non-conformité des...
-
Avis 20161790
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication des courriers échangés entre les services de la préfecture et le Syndicat des...
-
Avis 20162328
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Copie des déclarations préalables à la pose de dispositifs publicitaires sur le territoire de la...
-
Avis 20151139
Mairie de Lezennes
Copie de documents relatifs à la taxe locale sur la publicité extérieure :
1) les délibérations...
-
Avis 20151297
Mairie de Montauban
Copie des demandes d'autorisation déposées par PUBLISCOOP en vue de l'installation de panneaux...
-
Avis 20145115
Mairie de Pornichet
Copie de documents concernant le règlement local de publicité de la commune adopté en conseil...
-
Avis 20153075
Mairie de Champagnole
Copie de documents relatifs à l'installation des panneaux publicitaires :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20144402
Mairie de Sartrouville
Communication des documents suivants :
1) le règlement local de publicité en vigueur ;
2) le...
-
Avis 20144155
Mairie d'Aubervilliers
Copie de documents concernant l'implantation de panneaux publicitaires relatifs aux sociétés :...
-
Avis 20135111
Mairie de Loos-en-Gohelle
Copie de documents relatifs au règlement local de publicité :
1) l'arrêté municipal ;
2) la...
-
Avis 20142597
Préfecture du Calvados
Copie des demandes d'autorisation et des réponses apportées concernant plusieurs dispositifs de...
-
Avis 20133677
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie du formulaire Cerfa n° 14798*01 ou d'un document administratif équivalent, relatif au...
-
Conseil 20131874
Direction départementale des territoires de l'Aveyron
Caractère communicable des documents suivants établis par les services préfectoraux dans le...
-
Avis 20131880
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du règlement local de la publicité.
-
Avis 20132153
Mairie d'Ussel
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant de localiser les zones de...
-
Avis 20132830
Préfecture de l'Aveyron
Copie des arrêtés portant mise en demeure de supprimer les dispositifs publicitaires installés...
-
Avis 20133073
Mairie de Varennes-Vauzelles
Copie de documents relatifs à l'installation d'un panneau publicitaire numérique :
1) l'arrêté...
-
Avis 20130253
Direction départementale des territoires de la Sarthe
Copie des documents suivants :
1) les actes par lesquels des zones de réglementation spéciale...
-
Avis 20130480
Mairie de Courbevoie
Copie des documents de la société Go Pub, cités au paragraphe 3.2 « description des prestations,...
-
Avis 20130510
Mairie de Montpellier
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, de la lettre adressée par le...