-
Avis 20162198
Mairie de Bras
Communication de l'ensemble des documents et autorisations réglementaires relatif à l'ouverture...
-
Avis 20162205
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Copie de tout élément permettant de connaitre les dix zones du territoire français que la...
-
Avis 20162220
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Copie de documents relatifs à l'étang du Bouxier situé sur les communes de Chevagnes et de...
-
Avis 20162286
Mairie de Lescar
Copie des douze premières pages de la convention que la commune a passée en date du 28 mars 2012...
-
Avis 20162306
Mairie de Boisemont
Copie, au format numérique, des rapports relatifs à l'élimination des déchets pour les cinq...
-
Avis 20162315
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Copie de documents relatifs au projet de permis exclusif de recherches (PER) de mines à...
-
Avis 20162336
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie de l'autorisation pour l'installation d'un assainissement individuel délivrée à Monsieur X...
-
Avis 20162532
SAUR (26)
Copie, sous format papier, ou, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20162544
Communauté d'agglomération Chambéry métropole
Communication du document cadre du projet relatif à la nouvelle organisation du réseau bus.
-
Avis 20162565
Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines
Copie du dernier rapport annuel établi par le délégataire du service public en charge de la...
-
Avis 20162594
Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges
Copie des éléments suivants dans le cadre de la « renaturation » du site de l'ancienne carrière...
-
Conseil 20162631
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Caractère communicable, à la société X, de la liste des entreprises agréées pour le transports...
-
Avis 20162656
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Copie du compte rendu de la réunion du 28 octobre 2013 à Saint-Martial-de-Loulay, concernant la...
-
Conseil 20162674
Mairie d'Aviron
Caractère communicable aux héritiers de Monsieur X d'une attestation établie par l'ancien maire...
-
Avis 20162676
Mairie de Lagord
Copie de la version 1-0 du rapport établi par la SOCOTEC en date du 30 octobre 2015, évoquée...
-
Avis 20162682
Mairie de Villefranche-de-Rouergue
Copie des arrêtés municipaux autorisant les battues aux pigeons domestiques harets (touriers)...
-
Avis 20162690
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie de documents relatifs à une carrière exploitée en site Natura 2000 par l'entreprise MASSE...
-
Avis 20170534
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des documents suivants relatifs aux nuisances sonores occasionnées par les véhicules de la...
-
Avis 20160762
Préfecture de Vaucluse
Copie, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier du plan de prévention du risque...
-
Avis 20160820
Premier ministre
Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une usine de fabrication d'alumine par la société...