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Avis 20091855
présidente de la Maison de l'Emploi du Bassin de Lons-le-Saunier
- copie, sur CD ROM ou par messagerie électronique, des délibérations du conseil...
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Conseil 20161882
Mairie de Royan
Caractère communicable du registre journal tenu par le coordonnateur Sécurité et Protection de...
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Avis 20161992
Mairie de Ramonville-Saint-Agne
Communication des documents et éléments suivants :
1) le détail et la nature des différentes...
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Avis 20162160
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 :
1) la demande par...
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Avis 20162162
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 de la commune de...
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Avis 20162164
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 :
1) la demande par...
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Avis 20162165
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 de la commune de...
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Avis 20161343
Mairie de Suippes
Consultation des éléments suivants :
1) un tableau mentionnant la dénomination de l'utilisateur...
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Avis 20162954
Mairie d'Aigues-Vives
Copie du registre des courriers arrivés du 1er juin au 31 juillet 2015.
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Avis 20160712
Mairie de Foulayronnes
Communication des documents suivants :
1) s'agissant de l'intervention d'un huissier de...
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Avis 20150269
Mairie de Douai
Copie des comptes rendus du conseil de quartier de Frais-Marais de l'année 2014.
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Avis 20150322
Préfecture de l'Eure
Copie du procès-verbal de la médiation qui s'est tenue à la sous-préfecture des Andelys dans le...
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Avis 20150323
Mairie de Hacqueville
Copie du courrier adressé à Monsieur et Madame X relatif au problème de voisinage qui les oppose.
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Avis 20150511
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la caisse des écoles du 12e arrondissement :
1)...
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Avis 20152723
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population de l'Aube (DDSCPP 10)
Communication du dernier rapport d'audit des comptes de l'association « La porte ouverte ».
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Avis 20144407
Mairie de Belvis
Communication des documents suivants :
1) la lettre du percepteur relative à l'indemnité...
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Avis 20143657
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des documents suivants :
1) tous les arrêtés municipaux relatifs au recrutement et à la...
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Avis 20144302
Préfecture de l'Eure
Copie du courrier émanant des services de la préfecture la concernant et qui a été lu lors de la...
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Avis 20135081
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants concernant l'association TANGUEANDO PAU :
1) les...
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Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
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