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Avis 20172140
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) l'ensemble des documents...
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Avis 20170826
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants concernant les courses hippiques organisées à...
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Avis 20171393
Université de Lyon
Communication, de préférence par une publication en ligne ou à défaut par voie électronique, des...
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Avis 20162773
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par courriel, en sa qualité de membre à voix délibérative du Conseil de...
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Avis 20163419
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) tous les relevés de...
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Avis 20163538
Ministère de l'éducation nationale
Copie des documents suivants :
1) le rapport de contrôle du ministère de l’éducation nationale...
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Avis 20155892
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie de l'intégralité de la convention de partenariat signée le 3 mai 2014 au stade de France...
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Avis 20154571
Conseil départemental du Val-d'Oise
Communication, de préférence dans un format électronique, de la base de données du service...
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Avis 20154239
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication des documents suivants, relatifs à Madame X-X X (répertoriée par erreur X), la...
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Avis 20154374
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par courriel, en sa qualité de membre à voix délibérative du Conseil de...
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Avis 20175254
Direction générale des patrimoines
Communication des copies intégrales des actes d’état civil suivants, détenus par les Archives...
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Avis 20175355
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Publication en ligne des documents suivants relatifs à la procédure informatisée d'affectation...
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Avis 20174946
Comité départemental des Alpes-Maritimes de Karaté et disciplines associées (CD06KDA)
Copie des documents suivants, au format papier ou sur clé usb ou via un lien FTP, arrêtés à la...
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Avis 20182455
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, par publication en ligne, du cahier des charges et des spécifications techniques...
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Avis 20182676
Communauté de communes Cagire-Garonne-Salat
Communication des rapports réalisés par la société Hadès Archéologie du 7 au 17 mars 2016 sur le...
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Avis 20182093
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Publication en ligne des éléments suivants concernant les traitements automatisés utilisés pour...
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Avis 20182120
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Copie du cahier des charges et du code source relatifs à la procédure d'admission dans...
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Avis 20182193
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication par publication du code source de la plateforme Parcoursup
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Avis 20172855
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20172856
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...