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Avis 20152498
Mairie de Mont-d'Origny
Communication des éléments suivants :
1) les documents relatifs au projet éolien ;
2) le plan...
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Avis 20152499
Mairie de Dizy-le-Gros
Communication des éléments suivants :
1) les documents relatifs au projet initial de...
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Avis 20152665
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, des dossiers de demande d'autorisation...
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Avis 20144518
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Communication par courriel ou copie sur cédérom des documents suivants :
1) les dossiers « loi...
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Avis 20144699
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Communication des documents suivants concernant les volumes prélevables autorisés dans le...
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Avis 20144823
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL 76)
Copie de documents concernant les activités agricoles dans la zone Natura 2000 :
1) l'entier...
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Avis 20144890
Préfecture de la Moselle
Copie de l'évaluation d'incidences « Natura 2000 » concernant le projet de liaison routière...
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Avis 20145046
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) les éléments synthétiques relatifs aux récentes...
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Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...
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Avis 20143679
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)
Communication d'une copie du plan ou des plans de chasse au lièvre applicable(s) sur le...
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Avis 20143941
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication d'une copie du tableau récapitulatif des destructions d'animaux réalisées par...
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Avis 20143978
Mairie de Chastellux-sur-Cure
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la domiciliation de la société de chasse de...
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Avis 20144056
Préfecture de la Somme
Communication des éléments ayant justifié l'organisation de battues destinés à réguler la...
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Avis 20144145
Mairie de Paimpol
Communication des documents suivants :
1) la liste du groupe de travail zones humides et...
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Avis 20144146
Mairie de Ploubazlanec
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu des réunions du groupe de travail...
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Avis 20144147
Mairie de Plourivo
Communication des documents suivants :
1) les éléments attestant de la compétence de...
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Conseil 20144182
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)
Caractère communicable, à la Fédération de la Loire pour la pêche et la protection du milieu...
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Avis 20134627
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie des arrêtés préfectoraux autorisant l'ouverture des centres de soins de la faune sauvage...
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Avis 20134665
Préfecture de la Gironde
Copie des arrêtés préfectoraux autorisant l'ouverture des centres de soins de la faune sauvage...
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Avis 20134667
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)
Copie des arrêtés préfectoraux autorisant l'ouverture des centres de soins de la faune sauvage...