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Avis 20200607
Les Sables d'Olonne Agglomération
Communication des documents suivants :
1) la concession de l'établissement et de l'exploitation...
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Avis 20200800
Les Sables d'Olonne Agglomération
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants concernant la...
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Avis 20200849
Communauté d'agglomération du pays de Meaux
Copie, de préférence sous forme électronique, des documents suivants relatifs au déploiement de...
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Avis 20200887
Office public de l'habitat « Habitat Drouais » (OPH 28)
Communication, à la suite de la résiliation aux frais et risques de sa cliente, du lot 1 portant...
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Avis 20201830
Syndicat Intercommunal pour la Construction et l'Exploitation d'un Chenil (SICEC) de Pierrelatte
Copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par le SICEC à l'association « Refuge de...
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Avis 20202293
Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest
Communication des documents suivants :
1) le marché subséquent à l’accord cadre n° 2018AM001497...
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Avis 20195703
Mairie de Cambrai
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20200771
Mairie de Nice
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Conseil 20200868
Mairie de Bures-sur-Yvette
Caractère communicable, à toute personne, des factures des entreprises privées ayant réalisé des...
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Avis 20200979
Syndicat d'adduction d'eau potable (SAEP) de la Charentonne
Communication des documents suivants concernant la délégation du service public d'eau potable du...
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Avis 20201294
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication des documents relatifs à l'application pour smartphones « Vitry, ma rue » :
1) le...
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Avis 20195794
Centre hospitalier d'Angoulême
Communication des contrats de type partenariat public privé signés par le centre hospitalier et...
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Avis 20212068
Bordeaux Métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20205717
Conseil départemental des Yvelines
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constituant le résultat détaillé de...
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Conseil 20211782
Mairie de Clichy (92)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20203348
Mairie de Biviers
Communication des documents suivants dans le cadre de l'élaboration-adoption du Plan local...
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Avis 20210711
Société nautique de la Vigne
Copie, sous format dématérialisé, des documents suivants concernant le contrat de concession...
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Avis 20205530
Communauté de communes du pays de Douarnenez
Communication des documents suivants relatifs à l'appel d'offres du marché public n° 117-517 :...
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Avis 20211815
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants relatifs à la délégation de service public attribuée en...
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Avis 20205452
Conseil régional du Centre-Val de Loire
Copie, de préférence par courrier électronique, des actes administratifs unilatéraux suivants...