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Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
2)...
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Avis 20142731
Mairie de Tremblay-les-Villages
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du...
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Avis 20142732
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Tremblay-Serazereux
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du...
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Avis 20142746
Syndicat intercommunal à vocation unique des remontées mécaniques de Saint-Pierre-de-Chartreuse
Communication, en leur qualité de conseiller municipal, de préférence par courriel, ou à défaut...
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Avis 20140625
Mairie de Gironville-sur-Essonne
Consultation des documents suivants :
1) relatifs aux travaux d'aménagement du château de...
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Avis 20140891
Communauté de communes du Val d'Amour
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20140892
Communauté de communes du Sud-Revermont
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20140893
Communauté de communes du Val de Sorne
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20141105
Mairie de Fretin
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...
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Avis 20141229
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants et de leurs...
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Avis 20141336
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'association...
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Avis 20140151
Mairie de Salses-le-Château
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif de la commune pour l'année...
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Avis 20140207
Mairie de Lorgues
Copie, sur support numérique, des documents suivants :
1) les comptes des associations...
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Avis 20140231
Mairie de Gignac-la-Nerthe
Communication des documents suivants :
1) copie des délibérations suivantes :
a) n° 11 -...
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Avis 20140519
Mairie de Lespinassière
Consultation des documents suivants :
1) les procès-verbaux des séances du conseil municipal...
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Avis 20140560
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les bons de commande et factures...
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Avis 20143194
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Consultation des documents suivants en sa qualité de conseiller municipal :
1) tous les...
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Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20133171
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Communication des documents suivants, relatifs à la communauté de communes :
1) le règlement et...
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Avis 20133189
Mairie de Chambéry
Copie des documents suivants relatifs à la délibération du 11 mars 2013 se rapportant à...