-
Avis 20172638
Mairie de Meyrié
Copie du dossier relatif au permis d'aménager n° PA 382301410001 et son modificatif, délivrés à...
-
Avis 20172671
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication de l'intégralité du dossier de déclaration de travaux, concernant le bâtiment sis...
-
Avis 20172755
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire de ses voisins, la SARL X en date du...
-
Avis 20172870
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie, de préférence par courriel au format PDF, de l'entier dossier de permis de construire n°...
-
Avis 20172885
Mairie de Sorel-Moussel
Consultation de documents relatifs à des travaux réalisés chemin de Beauregard concernant un...
-
Avis 20172889
Mairie de Domarin
Copie gratuite, de l'intégralité du dossier de permis de construire concernant un chantier situé...
-
Avis 20173324
Mairie de Chamalières
Communication de l'autorisation de travaux (demande de travaux ou permis de construire)...
-
Avis 20183027
Mairie de Meylan
Copie des documents suivants concernant le dossier de permis de construire n° X accordé à...
-
Avis 20180332
Mairie de Coulommiers
Communication par courriel ou courrier de tout document ou courrier adressés à Monsieur et...
-
Avis 20186103
Mairie de Lumio
Copie de l'intégralité du dossier relatif à l’annulation du permis de construire PC X.
-
Avis 20193396
Mairie de Saint-Guilhem-le-Désert
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de non opposition sur le changement de destination...
-
Avis 20192008
Mairie de Pietrosella
Copie du dossier de déclaration préalable de travaux qui a permis à Monsieur X de mener de...
-
Avis 20191442
Ministère de la culture
Copie des avis émis par le service de l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine...
-
Avis 20191802
Mairie du Pontet
Copie de la déclaration préalable et tous documents concernant le chantier « jardin et monument...
-
Avis 20191947
Mairie de Précy-sur-Oise
Consultation du dossier de permis de construire ou de déclaration préalable relatif à...
-
Avis 20192151
Mairie d'Audresselles
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n°X consenti à la société X le 31 janvier 2019.
-
Avis 20195393
Communauté de communes Seille et Grand Couronné
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle X sise X :
1) le document...
-
Avis 20195395
Communauté de communes du bassin de Pompey
Communication de la déclaration préalable DP X déposée en mairie de Nomeny le 13 mars 2018,...
-
Avis 20196062
Mairie de Bollène
Communication, sous forme électronique par courriel, à la suite d'une première transmission...
-
Avis 20194140
Mairie de Saint-Estève
Copie des documents relatifs à une demande de permis de construire accordée pour la construction...