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Avis 20134912
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du diagnostic établi concernant la vidéosurveillance dans la commune.
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Avis 20141362
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec La Poste relative au financement de...
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Avis 20142163
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des propositions du maire relatives à l'acquisition des bâtiments situés 25 rue de Paris,...
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Avis 20141298
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'annexe 4 du rapport du commissaire enquêteur établi à la suite de l'enquête publique...
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Avis 20136043
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du diagnostic réalisé sur un bâtiment situé 48 rue de Paris.
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Avis 20136104
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport d'expertise de l'immeuble situé 25 rue de Paris attestant de l'état de péril de...
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Avis 20140075
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140398
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport établi par un agent du service de l'hygiène après la visite qu'il a effectuée...
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Avis 20133526
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport annuel de la commission locale d'accessibilité aux personnes handicapées prévu...
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Avis 20132084
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des dossiers présentés lors de la réunion d'information qui a eu lieu le 6 mars 2013,...
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Avis 20132271
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport établi à la suite de la visite organisée au centre-ville le 4 mars 2013 avec du...
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Avis 20132406
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la dérogation concernant l'emploi de Monsieur XXX, administrateur territorial, en tant...
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Avis 20133110
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication d'une copie du courrier par lequel le maire de Villeneuve-Saint-Georges aurait...
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Avis 20133124
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication d'une copie du texte d'ordre public lui interdisant d'utiliser le nom et le logo...
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Avis 20130684
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport d'intervention de la police municipale, rédigé à la suite du refus opposé par...
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Avis 20130926
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'étude concernant l'immeuble situé 50 rue de Paris, réalisée dans le cadre du projet...
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Avis 20124377
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du compte rendu de l’enquête sociale réalisée auprès des résidents des logements des îlots...
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Avis 20124925
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'avis du maire concernant le projet de schéma régional éolien (SRE) d'Ile-de-France...
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Avis 20124949
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du courrier par lequel le maire de Villeneuve-Saint-Georges a transmis au préfet de région...
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Avis 20125027
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication des documents joints à la lettre de l'association Les amis de la Terre, adressée...