-
Avis 20165580
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité de la note de présentation adressée au maire de Paris par Madame...
-
Avis 20170704
Mairie de Paris
-
Avis 20171402
Mairie de Sotteville-lès-Rouen
Communication de la délibération du conseil municipal de la commune de Sotteville-lès-Rouen...
-
Avis 20163012
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163025
Mairie de Caen
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163026
Mairie d'Angers
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163027
Mairie du Mans
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
-
Avis 20163504
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 11 mars 2016 «...
-
Avis 20153135
Mairie de Bobigny
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le projet de réorganisation du service au...
-
Avis 20153473
Ministère de l'intérieur
Copie des comptes rendus des séances des assemblées plénières du Conseil Supérieur de la...
-
Avis 20180705
Mairie de Trignac
Copie du rapport du cabinet de conseil X concernant l'organisation des services techniques.
-
Avis 20181734
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication de la délibération du temps de travail.
-
Avis 20172547
Mairie de Vélizy-Villacoublay
Copie des documents suivants :
1) la convention approuvée de mise à disposition de la...
-
Avis 20173788
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Communication par voie électronique des documents suivants relatifs à la création du service de...
-
Avis 20180073
Mairie de Guemps
Communication des délibérations portant sur le temps de travail.
-
Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne
Communication de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) le procès-verbal...
-
Avis 20184862
Communauté de communes du pays de Chalindrey
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le protocole...
-
Avis 20190700
Mairie de Carlepont
Copie, au format papier, des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité, visés...
-
Avis 20210281
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination sur son nouveau poste de...
-
Avis 20212177
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication, sur support numérique, des listes du personnel communal arrêtées au 31 décembre...