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Avis 20170032
Mairie de Plaisir
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté individuel portant détachement à plein temps...
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Avis 20161873
Communauté de communes du pays Houdanais (CCPH)
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20161879
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
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Avis 20162300
Mairie d'Eragny-sur-Oise
Communication des documents suivants relatifs au reclassement de Monsieur X, anciennement chef...
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Avis 20162593
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives...
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Avis 20170134
Mairie de Pantin
Communication de l'arrêté la concernant portant affectation au sein du service...
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Avis 20170221
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants le concernant :
1) le relevé des heures supplémentaires...
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Avis 20170391
Mairie de Guyancourt
Communication des listes des agents (nom, prénom, service, établissement, ancienneté) suivantes...
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Avis 20170453
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants concernant Monsieur X qui serait employé en qualité...
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Avis 20170557
Mairie de Loupes
Copie de l'avis du comité technique concernant la mise en place de l'indemnité administrative et...
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Avis 20170835
Mairie de Firminy
Copie des avis de vacances d'emploi et des arrêtés pris en lien relatifs aux postes suivants à...
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Avis 20160778
Mairie de Cluny
Communication du rapport établi à son sujet le 21 octobre 2015 par le directeur des services...
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Avis 20160958
Mairie de Nonancourt
Communication d'une copie de l'avis émis par le comité technique en matière de « prévoyance...
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Avis 20160987
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents et éléments suivants relatifs à la délégation d'une partie du...
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Avis 20161341
Communauté d'agglomération de Metz Métropole
Communication d’une copie des documents suivants relatifs à sa situation professionnelle :
1)...
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Avis 20161387
La Poste
Communication des documents suivants :
1) la délégation de pouvoir de Monsieur X pour signer la...
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Avis 20161446
Communauté de Communes du Canton d'Hucqueliers (CCCH)
Copie des documents suivants :
1) les éléments nécessaires fournis au centre de gestion du...
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Avis 20171318
Communauté de Communes du Sud Nivernais (58)
Copie des documents relatifs à la mise à disposition de certains agents territoriaux relevant de...
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Avis 20162739
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication des documents suivants relatifs à son client :
1) l'arrêté le plaçant en mi-temps...
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Avis 20162777
Mairie de Rémire-Montjoly
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination de Monsieur X en qualité de Directeur...