-
Avis 20183008
Nantes Métropole
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...
-
Avis 20183624
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
-
Avis 20183712
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant de la délégation de...
-
Avis 20184060
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
-
Avis 20183096
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des pièces relatives au sondage portant...
-
Avis 20185294
Mairie de Saint-Louis (68303)
Copie, à ses frais, le cas échéant, des documents suivants :
1) le contrat d'entretien actuel...
-
Avis 20185871
Mairie d'Hendaye
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le réaménagement du...
-
Avis 20190140
Mairie de Thiers
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Sons et lumières » et n° 2 «...
-
Avis 20190430
Mairie de Cholet
Copie des documents suivants :
1) l’annexe financière relative au contrat de concession portant...
-
Avis 20184169
Agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ)
Copie des documents suivants relatifs au marché public de « Conception, réalisation, aménagement...
-
Avis 20184607
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication des documents suivants relatifs au conseil municipal du 10 juillet 2018 :
1)...
-
Avis 20184735
Etablissement public foncier local Pays-Basque (EPFL Pays-Basque)
Communication des pièces visées dans l'arrêté n° 2018-08-P du 23 juillet 2018 :
1) la...
-
Avis 20185155
Mairie de Veckring
Communication de l'ensemble des documents qui ont permis de prendre les délibérations suivantes...
-
Avis 20190868
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
-
Avis 20191210
Mairie de Romainville
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 218024 ayant pour objet...
-
Avis 20191285
Mairie de Bois-Colombes
Communication, sous forme d'un CD, des pièces suivantes du lot n°1 « clos couvert » du marché...
-
Avis 20191410
Conseil départemental de la Vendée
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'aménagement de la...
-
Avis 20191770
Communauté de communes de la plaine dijonnaise
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
-
Avis 20192508
Veolia eau Avignon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les tableaux d’amortissements des...
-
Avis 20193171
Conseil régional de Bretagne
Copie, sur support papier et par courrier électronique, des documents suivants concernant le...