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Avis 20132405
Office national des forêts (ONF)
Copie des documents suivants détenus par la direction territoriale de l'Office national des...
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Avis 20130619
Office national des forêts (ONF)
Communication de tous les écrits relatifs à sa demande du 4 août 2011 de révision du compte...
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Avis 20123893
Office national des forêts (ONF)
Copie de l'arrêté du 3 juillet 2012 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au...
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Avis 20123973
Office national des forêts (ONF)
Copie des documents suivants concernant la révision de ses notations ;
1) tous les documents...
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Avis 20124026
Office national des forêts (ONF)
Communication des avis de la commission administrative paritaire du corps des techniciens...
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Avis 20182905
Office national des forêts (ONF)
Communication par courriel ou une plateforme de téléchargement, de l'expertise de l'Institut...
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Avis 20176099
Office national des forêts (ONF)
Communication sur un CD-ROM fourni par la demanderesse, de documents détenus par le service de...
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Avis 20180395
Office national des forêts (ONF)
Copie de l'arrêté nommant Monsieur X, à compter du 1er janvier 2018, en charge du triage de...
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Avis 20185520
Office national des forêts (ONF)
Communication, sous forme électronique, soit par courriel soit par mise à disposition sur une...
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Avis 20190287
Office national des forêts (ONF)
Communication des arrêtés de nomination en qualité d'attaché d'administration des agents listés...
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Avis 20190859
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents relatifs à la coupe de bois d’œuvre sur la commune de Berbezit...
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Avis 20185931
Office national des forêts (ONF)
Communication du résultat des ventes de coupes de bois effectuées par l'ONF, le 27 septembre...
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Avis 20192623
Office national des forêts (ONF)
Communication de sa fiche de paie pour le mois d'octobre 2018.
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Avis 20192891
Office national des forêts (ONF)
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le bail de 99 ans à titre gratuit visé...
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Avis 20194057
Office national des forêts (ONF)
Copie de l’avis médical rendu par le docteur X de Marckolsheim suite à la contre-visite dont il...
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Avis 20201708
Office national des forêts (ONF)
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201725
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite des opérations...
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Avis 20200810
Office national des forêts (ONF)
Communication, sous format informatique, par courriel, des documents suivants:
I) concernant le...
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Avis 20204347
Office national des forêts (ONF)
Communication de la copie, sous forme dématérialisée, de l'étude de 1987, relative au plan de...
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Avis 20205694
Office national des forêts (ONF)
Communication du procès-verbal de restitution, établi le 17 juillet 1974 à l'issue de son...