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Avis 20164009
Mairie de Roche-en-Régnier
Copie des factures d'achats de la commune pour les mois de juin à décembre 2014, suivant un...
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Avis 20164021
Mairie de Plougastel-Daoulas
Consultation des documents suivants, pour les années 2014 et 2015 :
1) le compte administratif...
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Avis 20164045
Pôle emploi
Communication des documents relatifs aux aides financières et aux exonérations de charges...
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Avis 20164048
Mairie de Védrines-Saint-Loup
Communication des documents suivants :
1) le registre des pièces de comptabilité, recettes et...
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Avis 20164108
Mairie de Cramoisy
Communication des éléments contenus dans le grand livre comptable portant sur les années 2010 à 2015.
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Avis 20164250
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, de l'extrait du registre des bordereaux de mandats...
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Avis 20164335
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation sur place de l'ensemble des écritures comptables de la commune de Le Cailar...
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Avis 20164368
Conseil départemental du Nord
Copie de documents relatifs au Département du Nord :
1) les comptes administratifs des années...
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Avis 20164416
Mairie de Vénissieux
Consultation et copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20171683
Mairie de Lille
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20171705
Mairie de Denain
Copie, en sa qualité de conseiller régional des Hauts-de-France, de l'ensemble des factures...
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Avis 20171720
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des pièces suivantes :
1) concernant la...
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Avis 20171742
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants, relatifs au compte administratif pour l'année 2015 :
1)...
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Avis 20171865
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers
Communication des budgets et comptes de l'association Maison de l'Emploi et de la Formation du Calaisis.
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Avis 20171871
Mairie de Marly (59)
Copie des documents suivants concernant le Billard Club Municipal de Marly dont la commune est...
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Avis 20171931
Mairie d'Argenteuil
Copie, en sa qualité de député du Val-d'Oise et conseiller municipal d’Argenteuil, des documents...
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Avis 20171958
Mairie d'Hazebrouck
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172013
Mairie de Crosne
Communication impérativement par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20172050
Mairie du Tuzan
Consultation, en sa qualité de première adjointe de la commune et de rapporteur de la commission...
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Avis 20172051
Mairie de Dunkerque
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.