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Avis 20214313
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20214314
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20215107
Fédération française de Rugby (FFR)
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, du courrier communiqué à la ligue Sud...
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Avis 20215124
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) toutes les pièces de son dossier personnel dont elle...
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Avis 20215346
Mairie de Zonza
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20216163
Direction départementale l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Yonne (DDETSPP 89 anciennement DDCSPP 89)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216164
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216165
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216166
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216167
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216170
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216171
Direction départementale des territoires de la Savoie (DDT 73)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216173
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216174
Etablissement départemental de l'élevage du Puy-de-Dôme
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216175
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Orne (DDETSPP 61 anciennement DDCSPP 61)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216176
Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216178
Direction départementale des territoires de la Nièvre (DDT 58)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216180
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216181
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot (DDETSPP 46 anciennement DDCSPP 46)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216183
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de Haute-Loire (DDETSPP 43 anciennement DDCSPP 43)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...