Recherche - CADA

Zones d’activités Favorable/Sauf préparatoire

Avis 20165169
Mairie de Colombes

Copie, au format PDF, du dossier relatif à la réalisation de la ZAC Charles de Gaulle est.

12/01/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20090475
ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction régionale de l'équipement de la région Provence Alpes Côte d'Azur)

La communication, dans leur intégralité, des documents suivants relatifs au contournement...

12/02/2009 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Zones d’activités
Conseil 20103643
directeur général des établissements publics chargés de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE et EPAFRANCE)

- caractère communicable à l'association RENARD, association de défense de l'environnement, des...

16/09/2010 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20165578
Marché d'interêt national de Châteaurenard (MIN)

Copie de l'étude concernant le redéploiement du marché d'intérêt national de Châteaurenard Provence.

19/01/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20165806
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...

23/02/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20161824
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication de la phase 1 achevée de l'étude stratégique et pré-opérationnelle de...

09/06/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20170130
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert...

23/03/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20161439
Communauté de communes de Vallet

Copie des procès-verbaux des réunions du comité de pilotage pour la ZAC du Brochet.

12/05/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20160681
Mairie de Strasbourg

Communication des documents (avis des Domaines, délibération du conseil municipal ou du conseil...

31/03/2016 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20152831
Mairie de Fontainebleau

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...

10/09/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Zones d’activités Permis de construire
Avis 20174899
Mairie de Salses-le-Château

Communication de préférence par courriel des documents suivants : I) les correspondances...

11/01/2018 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20142038
Mairie de Sérignan

Copie actualisée à ce jour de tous les documents qui constituent le dossier de création et de...

19/06/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Conseil 20142545
Mairie de Ris-Orangis

Caractère communicable, à la présidente du conseil syndical des bâtiments B/C de la résidence du...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Commerce Zones d’activités
Avis 20142950
Communauté de communes de la Boucle de la Seine

Copie des documents suivants : 1) la délibération autorisant le président de la communauté de...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20133935
Mairie de Montpellier

Communication des documents suivants, relatifs à la zone d'aménagement concerté (ZAC) du nouveau...

24/10/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20132752
Mairie de Roquebrune-sur-Argens

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal du 15 novembre 2012 délivrant le permis de...

12/09/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Zones d’activités POS-PLU
Avis 20134415
Mairie de La Possession

Copie du dossier d'enquête d'utilité publique relatif à la ZAC Balthazar.

21/11/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20130055
Préfecture de la Manche

Copie des documents suivants : 1) le dossier d'enquête publique conjointe (DUP, cessibilité,...

24/01/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20130056
Mairie de Cestas

Copie de documents relatifs à l'implantation et à la propriété d'équipements de...

24/01/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Industrie
Avis 20123652
président du syndicat mixte du Pays du Libournais

- copie de l'intégralité du dossier relatif au schéma de cohérence territoriale.

25/10/2012 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités

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