-
Conseil 20203969
Mairie d'Hyères
Caractère communicable du compte rendu de la « commission de gestion de la liste d’attente et...
-
Avis 20204002
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication des éléments relatifs aux réunions de la commission intergouvernementale (CIG)...
-
Avis 20204058
Ministère de la Transition écologique
Communication des éléments relatifs aux réunions de la commission intergouvernementale (CIG)...
-
Avis 20204295
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents relatifs aux projets de cession d'ouvrage ou de terrain, appartenant...
-
Avis 20210349
Mairie de Rampillon
Communication des pièces complémentaires à l'enquête publique, organisée du 2 au 17 novembre...
-
Avis 20210566
SNCF Réseau
Copie, de préférence par voie dématérialisée, de l'intégralité du document et de ses annexes,...
-
Avis 20210605
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les deux...
-
Avis 20210765
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les deux...
-
Avis 20212751
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, si possible, en version numérique, des documents de travail de l'observatoire des...
-
Avis 20213075
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication de l'ensemble des arrêtés relatifs à la création ou l'utilisation d'un aérodrome à...
-
Avis 20213081
Première ministre
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attaché à...
-
Avis 20213382
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, du nouveau contrat IDFM SNCF/RATP...
-
Avis 20213506
Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez
Communication, dans le cadre de trois recours en cours déposés par leur client devant le...
-
Avis 20213919
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du fichier anonymisé de tous les commentaires qui ont été faits, sur la base du...
-
Avis 20213975
Aéroport de Lille SAS
Communication, par voie électronique, par courriel, en sa qualité de X, de la copie de l'étude,...
-
Avis 20213979
RATP
Communication, dans le cadre de la concertation thématique et de la réunion du 14 juin 2021...
-
Avis 20213981
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication, par consultation, à la suite de la démolition de la capitainerie du port, des...
-
Avis 20212368
Communauté de communes Moret Seine et Loing
Communication de la liste des points d’arrêt de bus appartenant au réseau de transport routier...
-
Avis 20212373
Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
Communication de la liste des points d’arrêt de bus appartenant au réseau de transport routier...
-
Avis 20212424
Mairie de l'Ile-de-Batz
Communication de l'intégralité du dossier relatif au projet de rénovation du débarcadère voté...