-
Avis 20164513
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents suivants :
1) le rapport rédigé par le Professeur X à l'issue de la...
-
Avis 20164519
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication des documents relatifs à la réunion du 21 juillet 2016 avec le service...
-
Avis 20165218
Cour d'appel de Basse-Terre
Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.
-
Avis 20170032
Mairie de Plaisir
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté individuel portant détachement à plein temps...
-
Avis 20160449
Mairie de Courdemanche
Copie des documents suivants :
1) le document unique ;
2) la délibération instaurant le ou les...
-
Avis 20160527
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants concernant la rémunération des personnels :
1) les primes...
-
Avis 20150987
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives...
-
Avis 20151352
Mairie du Tilleul-Othon
Copie des documents suivants :
1) le document unique de la commune ;
2) les fiches de poste du...
-
Avis 20150728
Mairie du Thillay
Communication des documents suivants :
1) la convention passée entre l'association médecine du...
-
Avis 20153073
Mairie d'Andrésy
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de Monsieur X au sein...
-
Avis 20153122
Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT) « Les Ateliers de Cheney »
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'agression subie par sa cliente le...
-
Avis 20153425
Mairie de Tremblay-en-France
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au syndicat CGT des territoriaux de...
-
Avis 20153565
Syndicat départemental d'électricté de Haute-Garonne (SDEHG)
Communication des documents suivants concernant la nomination d'un agent en charge du « contrôle...
-
Avis 20151994
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication d'une copie de la correspondance par laquelle les services administratifs de la...
-
Avis 20152153
Conseil départemental de l'Ariège
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des agents (nom, cadre d'emploi,...
-
Avis 20152419
Conseil régional de Bourgogne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
-
Avis 20152424
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
-
Avis 20182289
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents comportant les charges telles qu'elles figurent dans les comptes...
-
Avis 20141650
RATP
Copie des documents suivants :
1) la délégation de pouvoirs de Monsieur XXX XXX en tant que...
-
Avis 20141299
Mairie de Louviers
Communication d'une copie du document unique d'évaluation des risques professionnels concernant...