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Avis 20212201
Mairie de Saint-Gonlay
Copie, de préférence par envoi postal à défaut par courrier électronique, de l'acte intégral de...
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Avis 20205266
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le X et décédée le X, sachant que...
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Avis 20205486
Mairie de Saint-Hilaire-Saint-Florent
Communication au format papier ou numérique, d'une copie de l'acte de naissance de Madame X, née...
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Avis 20210204
Mairie de Domont
Copie intégrale de l’acte de mariage de Monsieur X et Madame X, célébré dans la commune le X.
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Avis 20202549
Mairie de Lille
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'acte de décès de Madame X le 7 août 1958...
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Avis 20204553
Mairie de Lyon
Copie intégrale de l'acte de naissance de :
1) Monsieur X né le X ;
2) Madame X, née le X,...
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Conseil 20204995
Mairie de Saint-Dizier
Caractère communicable, au père d'un enfant qui souhaite contester sa paternité, du document de...
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Avis 20214766
Mairie de Versailles
Copie intégrale de l'acte de reconnaissance de Madame X par Monsieur X, enregistré le X dans le...
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Avis 20214824
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication d’une copie de l’acte de naissance étranger annexé à l’acte de naissance français...
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Avis 20214922
Mairie de Fignières
Copie de l'acte de décès de Madame X épouse X, le X.
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Avis 20215266
Mairie de Celle-L'Evescault
Communication, par courrier électronique, d'une copie de l'acte de naissance de Madame X, le X.
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Avis 20215366
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance des personnes suivantes :
1) Monsieur X né le X ;
2)...
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Avis 20215440
Mairie de Vic-sur-Aisne
Copie de l'acte de décès de Monsieur X décédé dans la commune le X.
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Avis 20215962
Mairie de Souvigny-de-Touraine
Communication de la copie intégrale de l'acte de décès de Madame X née le X et décédée le X dans...
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Avis 20216530
Mairie de Bergues
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents concernant sa mère, Madame...