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Avis 20172013
Mairie de Crosne
Communication impérativement par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20165346
mairie de Fitilieu
Communication, sur cédérom et non par consultation sur place, des comptes de la « commune...
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Avis 20165369
Mairie des Abrets
Communication, sur cédérom et non par consultation sur place, des comptes de la « commune...
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Avis 20165672
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par voie électronique ou par...
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Avis 20163398
Mairie d'Urcerey
Copie, par courriel, de documents relatifs aux budgets de la commune, alors qu'il n'est proposé...
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Avis 20153008
Mairie d'Ostricourt
Communication, par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20153199
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par courriel, des factures et autres justificatifs des dépenses mandatées et...
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Avis 20153536
Mairie de Molitg-les-Bains
Copie et non seulement consultation sur place des documents suivants :
1) concernant le budget...
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Avis 20175417
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site de la communauté de communes, de l'état spécial retraçant le...
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Avis 20174325
Mairie du Chautay
Communication par copie, et non par consultation sur place en présence d'un élu comme proposé...
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Conseil 20180223
Mairie de Vénissieux
Caractère consultable et modalités de consultation de pièces volumineuses, sachant qu'elles ont...
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Avis 20203883
Mairie de Sernhac
Communication, par courrier électronique, des document suivants, la mairie proposant à sa...
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Avis 20214218
Mairie du Temple
Communication, à ses frais, par courrier, au lieu de la consultation en mairie proposée, de la...
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Avis 20215218
Ordre des avocats au Barreau de Nice
Communication, au lieu de la consultation à la maison de l'avocat proposée, des documents...