-
Avis 20182333
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la déclaration à la CNIL déposée par l'AP-HP pour la mise en application du gestime web.
-
Avis 20182603
Centre hospitalier de Decize
Communication des documents suivants :
1) le procès verbal relatif au changement d'horaire du...
-
Avis 20182614
Centre hospitalier de Decize
Communication des documents suivants :
1) le procès verbal relatif au changement d'horaire du...
-
Avis 20182000
Centre hospitalier de Decize
Copie par courrier postal de ses plannings annuels pour l’année 2017.
-
Avis 20185287
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Communication de ses plannings, lors de ses périodes de travail sous contrat unique d'insertion...
-
Avis 20185735
Centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie
Communication des documents suivants :
1) les listes nominatives des agents par service,...
-
Avis 20182414
Fondation Aulagnier
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
-
Avis 20182415
Etablissement public de santé Erasme
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
-
Avis 20182416
Centre hospitalier départemental Stell
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
-
Avis 20182732
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Communication des documents concernant sa cliente :
1) l'intégralité des pièces contenues dans...
-
Avis 20182919
Centre hospitalier intercommunal André Grégoire de Montreuil
Communication du compte-rendu de l'expertise réalisée le 24 juillet 2017 par le docteur X, dans...
-
Avis 20183046
Centre hospitalier Eure-Seine d'Evreux
Copie, par courrier à son adresse personnelle, de l'intégralité des pièces contenues dans son...
-
Avis 20183059
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif et dans le...
-
Avis 20183102
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Copie de l'autorisation d'exercice de la médecine concernant son client.
-
Avis 20183157
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Guil Ecrins de Guillestre (EHPAD 05)
Communication, de préférence par courrier électronique, en vue des élections professionnelles...
-
Avis 20185479
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de sa fiche de poste individualisée.
-
Avis 20185738
Centre hospitalier de Charleville-Mézières
Communication du dossier de santé au travail de son client, infirmier titulaire victime d’un...
-
Avis 20185835
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la liste nominative des effectifs des sage-femmes du pôle mère-enfant de...
-
Avis 20186169
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de l'intégralité de son dossier personnel détenu par l’hôpital Paul Brousse (Villejuif).
-
Avis 20190048
Centre hospitalier d'Armentières
Communication de son contrat de travail.