-
Avis 20151809
Mairie de Rodilhan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20151811
Mairie de Saint-Étienne-du-Grès
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20151812
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20151816
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20151819
Mairie de Tartas
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20151822
Mairie de Vieux-Boucau
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20151823
Mairie de Villeneuve-de-Marsan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20151844
Mairie de la Brède
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20150389
Mairie de Serviès
Copie des documents suivants :
1) la convention de mise à disposition d'un agent spécialisé des...
-
Avis 20153034
Mairie de Grentheville
Consultation des comptes de l'Union sportive de tennis de table (USTT), association...
-
Avis 20151871
Conseil régional du Centre
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions d'investissement et d'équipement perçues...
-
Avis 20151929
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants relatifs à l'association ADFI Deux-Savoie Isère :
1) le...
-
Avis 20152027
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions accordées de 2012 à 2014 à...
-
Avis 20152217
Conseil régional d'Aquitaine
Communication des documents suivants, relatifs à l'association Info sectes Aquitaine :
1) le...
-
Avis 20152267
Conseil départemental de l'Aisne
Copie des documents faisant état des subventions et des aides attribuées par le conseil...
-
Avis 20143648
Conseil régional de la Réunion
Communication des délibérations par lesquelles des subventions ont été attribuées à la société XXX XXX.
-
Avis 20141396
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ardèche (SDIS 07)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
-
Avis 20141397
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aveyron (SDIS 12)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
-
Avis 20141398
Conseil général du Calvados
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
-
Avis 20141400
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...