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Avis 20150084
Conseil général du Jura
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20150086
Conseil général du Jura
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public signé avec...
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Avis 20150226
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie des documents suivants :
1) les pièces de la procédure ayant conduit à l'attribution d'un...
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Conseil 20150768
Mairie d'Arles
Caractère communicable du cahier des charges de la délégation de service public (DSP) pour...
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Avis 20152912
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...
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Avis 20152319
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de éléments relatifs à la substance active Bti AM65-52 de la société CERA :
1) la liste...
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Avis 20152377
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Copie des éléments suivants :
1) la liste des études composant le dossier de demande...
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Avis 20144496
Préfecture de la région Île-de-France
Communication des documents suivants :
1) les études et documents sur lesquels le CRUP (comité...
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Avis 20144725
Mairie de Toulouse
Copie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...
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Avis 20144804
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie des documents concernant la réalisation d'une étude pour « l'élaboration d'un schéma de...
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Avis 20143871
Mairie de Vieux Manoir
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Conseil 20142545
Mairie de Ris-Orangis
Caractère communicable, à la présidente du conseil syndical des bâtiments B/C de la résidence du...
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Avis 20140819
Société d'aménagement foncier Aveyron-Lot-Tarn (SAFALT)
Communication par courrier électronique de l'entier dossier se rapportant à l'opération de...
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Avis 20140985
Mairie de Hédé-Bazouges
Communication des documents suivants, relatifs à une concession d'aménagement ayant pour objet...
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Avis 20133043
Premier ministre
Copie des documents suivants relatifs à la revalorisation de la part fixe de la redevance due au...
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Avis 20133044
Commission des participations et des transferts (CPT)
Copie des documents suivants relatifs à la revalorisation de la part fixe de la redevance due au...
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Avis 20130245
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) le cahier des charges...
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Avis 20130404
Préfecture de l'Ain
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20130624
Conseil régional de Poitou-Charentes
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et la mise...
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Avis 20131069
Union des services de l'eau du sud de l'Aisne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la convention...