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Avis 20164646
Mairie de Saint-Leu
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des pièces du...
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Avis 20164668
Préfecture des Ardennes
Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une centrale hydroélectrique située sur la...
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Avis 20164671
Mairie de La Trinité
Communication de l'ensemble des pièces des marchés publics signés avec les prestataires retenus...
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Avis 20164685
Communauté d'agglomération Morlaix Communauté
Copie des documents relatifs au port du Diben situé sur le territoire de la commune de...
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Avis 20164694
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des documents suivants :
1) les déclarations préalables et les pièces jointes concernant...
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Avis 20164698
Mulhouse Alsace Agglomération
Communication du rapport d’analyse des offres concernant le marché public portant sur une...
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Avis 20164712
Mairie de Gray
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du registre de la commission de sécurité...
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Avis 20164715
Centre hospitalier de Perpignan
Copie des documents suivants :
1) le marché n° 16/3030 portant sur l'assurance « Responsabilité...
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Avis 20164721
Mairie de Genilac
Communication des documents suivants concernant le concours de maîtrise d'œuvre ayant pour objet...
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Avis 20164731
Mairie de Cayenne
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'extension du...
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Avis 20164739
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication des documents suivants concernant le marché public conclu avec la société X, ayant...
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Avis 20164743
Mairie de Saint-Aunès
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à la déclaration préalable DP n°...
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Avis 20164748
Collectivité territoriale de Guyane
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur la...
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Avis 20164753
Mairie de Boissezon
Copie d'éléments relatifs au service public d'assainissement non collectif (SPANC) :
1) la date...
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Avis 20164754
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le texte de la convention d'aide de 620 000 euros...
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Avis 20164774
Mairie de Grenoble
Copie, d'une part, du contrat d'apport passé entre la ville de Grenoble et la société GEG, signé...
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Avis 20164777
Communauté de communes de la région de Blain
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20164779
Mairie de Noisy-le-Grand
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20164794
Commissariat général à l’investissement
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, ou encore sur support...
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Avis 20164795
Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...