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Avis 20131850
Mairie de Neufchef
Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange :
1) la...
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Avis 20132232
Mairie de Montreuil
Copie des documents suivants concernant :
- la première tranche des travaux concernant le...
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Avis 20132241
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des éventuelles conventions, permissions de voirie ou permis de stationnement concernant...
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Avis 20132613
Mairie de Nages et Solorgues
Copie des documents suivants :
1) le traité de concession concernant la zone d'aménagement...
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Avis 20134434
Mairie de Bordeaux
Copie du contrat passé entre la ville de Bordeaux et le Club maritime des entrepreneurs...
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Avis 20134520
Mairie de Rungis
Copie de l'étude de repérage du foncier mutable sur la commune de Rungis réalisée par le cabinet...
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Avis 20130328
Mairie d'Aix-en-Provence
Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...
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Avis 20130805
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention passée entre l'association...
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Avis 20131052
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Copie de documents relatifs au projet de piscine communautaire à Houilles :
1) les études...
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Conseil 20080702
président du conseil général de l'Aisne
- caractère communicable, à la Compagnie Saint-Quentinoise des Transports, des documents...
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Avis 20124213
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
Communication des documents suivants :
1) la demande de subvention auprès du SDIS des Yvelines...
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Avis 20131524
Grand port maritime de la Rochelle
Communication de la convention et de son cahier des charges portant autorisation d'occupation...
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Conseil 20002823
président du conseil général de la Haute-Corse
- communicabilité à l'avocat d'une société qui n'a pas soumissionné, de documents relatifs à un...
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Conseil 20013193
préfet de la région Languedoc-Roussillon
- caractère communicable à un tiers de l'ensemble des pièces d'un dossier d'autorisation...