-
Avis 20164690
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication de l'attestation d'inscription de Madame X sur le registre des français établis...
-
Avis 20164716
Communauté de communes de la Beauce d'Orgères
Communication des documents suivants :
1) le dossier référencé AC 28 2012 14 00001, relatif à...
-
Avis 20164719
Mairie de Fraize
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'annexe 4 du...
-
Avis 20164725
Mairie de Chelles
Communication de la liste électorale de la commune, afin d'élaborer son arbre généalogique.
-
Avis 20164740
La Poste
Copie de la convention conclue avec la mairie de Belvis concernant le fonctionnement de l'agence...
-
Avis 20164754
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le texte de la convention d'aide de 620 000 euros...
-
Avis 20164782
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs à la passation du...
-
Avis 20164783
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie de la base fiscale d'avantage en nature servant à la déclaration de revenus individuelle...
-
Avis 20164791
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication du compte rendu de la commission d'attribution des places en crèche datant du mois...
-
Avis 20164811
Mairie de Chartres-de-Bretagne
Copie des décisions prises avant et depuis la dernière séance du conseil municipal du 4 juillet...
-
Avis 20164814
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de la convention signée en 2007 avec la commune d'Aubais relative à la mise à disposition...
-
Avis 20164834
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil communautaire en date du 17...
-
Avis 20164835
Mairie de Fécamp
Communication de toutes les conventions de mutualisation de services signées entre la commune et...
-
Avis 20164846
Mairie d'Istres
Communication de la convention signée entre la mairie et maître X, son cabinet ou l'association...
-
Avis 20164891
Mairie de Landerneau
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'installation ou de l'arrêté autorisant la...
-
Avis 20164895
Mairie de Marseille
Consultation des comptes de l'Association de médiation sociale, arrêtés au 31 décembre 2014 et...
-
Avis 20164928
Mairie de Puycelsi
Communication du compte rendu détaillé de la séance du conseil municipal du 21 juin 2016.
-
Avis 20164940
Syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement Pays du Bray Sud (SAEPA)
Communication des documents suivants :
1) la convocation adressée aux délégués à l'occasion de...
-
Avis 20164950
Mairie de Algolsheim
Communication des archives municipales relatives aux travaux réalisés sur l'église protestante...
-
Avis 20164951
Mairie de Ennery
Communication du devis initial de restauration de l'horloge exposée en mairie.