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Avis 20164488
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des extraits des comptes rendus de la commission administrative paritaire du corps...
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Avis 20164513
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents suivants :
1) le rapport rédigé par le Professeur X à l'issue de la...
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Avis 20164547
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux et leurs annexes des Commissions...
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Avis 20164798
Mairie des Clayes-sous-Bois
Copie des documents présentés lors de la réunion publique du 30 septembre 2016 concernant le...
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Avis 20164851
Mairie de Nîmes
Copie de l'étude « Faune, flore, paysages et réseaux sur le territoire des garrigues habitées ».
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Avis 20164949
Mairie de Tournus
Communication des documents suivants :
1) le dossier intitulé « En Baraban », présenté aux élus...
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Avis 20165113
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des extraits des comptes rendus de la commission administrative paritaire du corps...
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Avis 20165114
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communications des documents regroupant les données statistiques suivantes :
1) le nombre de...
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Avis 20165129
Communauté de l'agglomération havraise (CODAH)
Consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de documents relatifs à la faisabilité...
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Avis 20165159
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication du rapport administratif d’évaluation sur information préoccupante relative à la...
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Avis 20165219
Cour d'Appel de Bourges
Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.
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Avis 20165221
Cour d'appel de Montpellier
Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.
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Avis 20165223
Cour d'appel d'Amiens
Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.
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Avis 20165227
Cour d'appel de Metz
Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.
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Avis 20165235
Cour d'Appel de Fort-de-France
Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.
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Avis 20104069
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Allier
- la copie des documents suivants, dont il souhaite la certification conforme :
1) le plan...
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Avis 20114487
maire de Thiaville-sur-Meurthe
- copie de la liste électorale révisée.
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Avis 20163779
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Communication de l'inventaire détaillé et chiffré de l'ensemble des biens mobiliers et des...
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Avis 20163801
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication de l'étude d'impact environnemental liée à l'exploitation du gisement de coquilles...
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Avis 20163837
Mairie de Magland
Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des études préalables démontrant la pertinence,...