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Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des documents suivants :
1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
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Avis 20152684
Société d'Economie Mixte d'aménagement et de développement de projets Territoires 62
Communication du marché de travaux portant sur la création de l'Etablissement d'hébergement pour...
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Avis 20152792
Mairie de Fréjus
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la mairie, par arrêté...
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Avis 20154202
Mutualité sociale agricole de Dordogne, Lot et Garonne (MSA 47)
Communication des documents suivants, relatifs à l'exploitation des terres agricoles de la ferme...
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Avis 20143680
Société Kaufman & Broad Provence
Communication de l'ensemble des marchés publics passés avec la ville de Saint-Tropez concernant...
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Avis 20134611
Mairie de Ids Saint Roch
Copie des documents suivants concernant le projet éolien de la commune :
1) les avis émis par...
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Avis 20141773
Mairie de Saint-Malo
Copie de documents relatifs au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du...
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Avis 20142340
Association COALLIA
Communication des documents suivants relatifs au contrat portant sur des services de téléphonie...
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Avis 20142537
Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
Copie des comptes de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics...
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Avis 20142806
URSSAF d'Ile-de-France
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20140904
Mairie de Strasbourg
Communication d'une copie du « bail rural à clauses environnementales » signé par la ville de...
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Avis 20140907
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20140200
Mairie de Saint-Vallerin
Consultation des baux ruraux passés avec différents exploitants concernant des terrains...
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Avis 20140202
Mairie de Cany Barville
Communication des documents suivants :
1) le bail liant la commune à l'un de ses locataires pour...
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Conseil 20140264
Mairie de Taiarapu-Est
Caractère communicable du procès-verbal établi par la commission d'appel d'offres concernant la...
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Avis 20140432
Office public de l'habitat de la région grenobloise ACTIS (OPH 38)
Communication des documents suivants relatifs à deux marchés publics conclus sur le fondement de...
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Avis 20143348
SAEM Noisy-le-Sec Habitat
Copie, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat portant...
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Conseil 20143376
SKEMA Business School (campus de Sophia-Antipolis)
Caractère communicable :
1) des documents concernant les marchés passés par l'établissement,...
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Avis 20143519
Mairie de Val-d'Isère
Communication du contrat de concession du Sun Bar à la SARL CLUB HOUSE LA FACE, dont le gérant...
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Avis 20131809
Institut régional des sourds et aveugles de Marseille - IRSAM
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de...