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Avis 20161891
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
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Avis 20161909
Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DAAF) de Guadeloupe
Copie du dossier de prime d'arrachage d’agrumes de la parcelle n°171921, dont son père, Monsieur...
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Avis 20161967
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
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Avis 20162577
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze (DDCSPP 19)
Communication du rapport d'enquête des services de la DDCSPP de la Corrèze portant sur les...
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Avis 20160960
Direction départementale des territoires du Maine-et-Loire (DDT 49)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté APDDT/SEA/FDPCS/2015/282 en date du 13 octobre 2015...
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Avis 20161013
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Copie des dossiers accompagnant les demandes d'autorisations préalables d'exploiter des...
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Avis 20161169
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Copie des documents suivants :
1) tout document de synthèse faisant apparaître les totaux de...
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Avis 20161368
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Communication des documents suivants :
1) la demande de reconnaissance du Syndicat Roussillon...
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Avis 20160587
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication de la liste des agriculteurs recensés et de la liste des agriculteurs décédés (qui...
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Avis 20160724
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse-Normandie (CRPMEM )
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal concernant la délibération du Comité...
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Avis 20150834
Préfecture du Cantal
Communication d'une copie des documents suivants relatif à la parcelle cadastrée ZM1, terre...
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Avis 20151571
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 06)
Communication d'une copie du « relevé détaillé des frais SAFER » se rapportant à l'acquisition...
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Avis 20151832
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Communication de la lettre de motivation manuscrite rédigée par Madame X X figurant dans le...
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Avis 20150239
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier par lequel le groupement agricole...
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Avis 20150568
Mairie de Mollégès
Consultation ou délivrance de copies des avis favorables émis par le Conseil pour l'habitat...
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Avis 20150622
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants pour les années 2007 à 2010 et 2014 :
1) la liste des îlots des...
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Avis 20150655
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) le contrat ou toute pièce justifiant l'affirmation de la...
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Avis 20152932
Mairie de Chalvignac
Copie des documents suivants relatif à la parcelle cadastrée ZM1, terre pastorale à vocation...
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Avis 20152058
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la déclaration préalable souscrite...
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Avis 20152416
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des documents suivants :
1) la correspondance de l'organisation de producteurs SCA COVIAL...