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Avis 20182868
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182765
Préfecture de la Haute-Saône
Communication par courriel ou sur CD-ROM de documents relatifs au réaménagement de la route des...
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Avis 20181442
Société du Grand Paris
Communication, dans le cadre de l'arrêté interpréfectoral n° 2016-DRIEE 008 pris à la suite du...
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Avis 20181788
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication au format pdf, de documents relatifs au document dénommé « Comité de veille du...
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Avis 20181879
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication des bilans prévus à la suite des six arrêtés réglementant la pêche au chalut dans...
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Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...
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Avis 20173322
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20183471
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)
Communication de préference par courriel ou sur CD Rom ou par courrier avec la reproduction des...
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Avis 20183758
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
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Avis 20183243
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des documents préalables à l'arrêté inter-préfectoral délivrant l'autorisation...
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Avis 20183305
Ministère des Armées
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage organisées et 2016...
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Avis 20176099
Office national des forêts (ONF)
Communication sur un CD-ROM fourni par la demanderesse, de documents détenus par le service de...
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Avis 20180033
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Communication par courriel ou courrier, des dossiers relatifs aux propositions d'aménagement ou...
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Avis 20180250
Préfecture des Ardennes
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou à...
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Avis 20180289
Préfecture du Var
Copie de la fiche de contrôle établie par Monsieur X le 23 mai 2017 à la suite d'un...
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Avis 20180423
Mairie de Seltz
Copie des décisions d'octroi des baux de chasse concernant les parcelles sises sur le ban de la...
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Avis 20185258
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Communication du rapport relatif à la pêche du saumon atlantique intitulé : Popovsky J., 2002....
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Avis 20185259
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Communication du rapport relatif à la pêche du saumon atlantique intitulé : X J., 2002. Prises...
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Avis 20185274
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, dans le cadre...
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Avis 20185520
Office national des forêts (ONF)
Communication, sous forme électronique, soit par courriel soit par mise à disposition sur une...