-
Avis 20155952
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155953
Mairie de Soindres
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155954
Mairie de Tessancourt-sur-Aubette
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155955
Mairie de Vernouillet (78)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155956
Mairie de Vert
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155957
Mairie de Villennes-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20151046
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants :
1) ses dossiers annuels d'activité de 2013 et 2014 ;
2) le relevé...
-
Avis 20151608
Mairie du Cannet
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté ou la décision municipale fixant les horaires...
-
Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
-
Avis 20152171
Communauté de communes du Sud Gironde
Communication d'une copie des documents suivants la concernant :
1) l'arrêté prononçant sa...
-
Avis 20152180
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la gestion de sa situation...
-
Avis 20152247
Mairie de Niort
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les accords en vigueur relatifs à...
-
Avis 20152461
Rectorat de l'académie de Montpellier
Communication d'une copie de tous les arrêtés relatifs à la situation de sa cliente depuis le...
-
Conseil 20144065
Mairie de Coulanges
Caractère communicable de l'intégralité de la délibération n°32‐2014 du conseil municipal du 18...
-
Avis 20135118
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants :
1) le tableau des congés du personnel non administratif...
-
Avis 20135238
Mairie de Ploërmel
Copie de l'accord sur la réduction du temps de travail ainsi que de toutes les informations...
-
Avis 20142135
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le texte instaurant les règles d'abattement en cas...
-
Avis 20142408
Mairie d'Orval
Copie de sa feuille de demande de congés annuels 2011, précisant le nombre de jours pris et le...
-
Avis 20140196
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre (DIRECCTE 45)
Copie des documents suivants concernant les inspecteurs du travail en poste en section...
-
Avis 20143015
Centre communal d'action sociale de Puygouzon
Communication des documents suivants concernant l'EPHAD « La Maison du Lac » :
1) la convention...