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Avis 20090624
président du conseil général de la Savoie
- copie des pièces justificatives relatives aux procédures d'avis d'appel public à candidatures...
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Avis 20092616
président de l'office municipal d'HLM de la ville d'Antony
- voir avis
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Avis 20101578
président de la communauté d'agglomération du Grand Rodez
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Avis 20101586
directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie
- communication des documents suivants :
1) les documents liant l'établissement à l'entreprise...
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Avis 20101701
président du syndicat mixte du bassin versant du Lez
- copie des documents suivants :
1) le contrat conclu avec la société HYDRETUDES relatif à...
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Avis 20110502
président du directoire du Port Atlantique Nantes Saint-Nazaire
- copie des documents suivants :
1) la convention de terminal pour l'exploitation du terminal...
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Avis 20111461
ministre de la justice et des libertés (président de la cour d'appel de Versailles)
- communication des documents suivants :
1) le contrat conclu le 2 septembre 2010 entre la cour...
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Avis 20161660
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'ensemble des documents concernant la...
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Avis 20161978
Montélimar-Agglomération, communauté d'agglomération
Communication des documents suivants :
1) les documents du contrat de concession conclu entre...
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Avis 20162113
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché public ayant...
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Avis 20162140
Mairie de Ploudalmézeau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des décomptes globaux définitifs par lots...
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Avis 20162210
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Communication des documents suivants :
1) le ou les contrats conclus entre la régie ECOTRI...
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Avis 20162255
Mairie de Maubeuge
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20162584
Mairie de La Clusaz
Copie des documents suivants concernant les trois marchés publics portant sur l'opération...
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Avis 20162657
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants portant sur l'acquisition d'un outil national de gestion...
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Avis 20160777
Mairie de Saussines
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...
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Avis 20160885
Mairie d'Arès
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
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Avis 20160886
Mairie de Biganos
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
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Avis 20160890
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...