-
Avis 20182473
Mairie de Voiron
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'aménagement d'une...
-
Avis 20181438
Syndicat Mixte Touraine Propre
Communication de documents des 30 janvier et 2 février 2018 :
1) les études portant sur le...
-
Avis 20181784
Mairie de Courbevoie
Communication par courriel, de l'ensemble des pièces émanant du document de « programmation pour...
-
Avis 20183072
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de la commune de...
-
Avis 20183233
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Consultation des documents suivants concernant la construction d'un centre aqualudique dans un...
-
Avis 20183378
Nantes Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de contournement du bourg des Sorinières...
-
Avis 20190390
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île
Copie du rapport de présentation du PLU établi dans le cadre de la décision d'opposition à la...
-
Avis 20190835
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des dossiers de réalisation des zones d'aménagement concerté (ZAC) suivantes, sur...
-
Avis 20184059
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie, de préférence en format pdf, sous cd-rom ou clé usb , des documents concernant...
-
Avis 20191179
Mairie de Chenoise
Copie des différents dossiers d’instruction et de construction concernant la pose des...
-
Avis 20191287
Mairie de Montville
Communication des documents relatifs à l'urbanisation du hameau de Bois Isambert :
1) la copie...
-
Avis 20191870
Mairie de Nantes
Communication, en priorité par voie électronique, des documents suivants :
1) les actes pris en...
-
Avis 20192209
Conseil régional de Guadeloupe
Communication, par courrier, de l'ensemble des autorisations délivrées pour les travaux de...
-
Avis 20193068
Mairie de Biarritz
Communication des entiers dossiers relatifs aux délibérations du conseil municipal de Biarritz...
-
Avis 20185639
Etablissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois
Copie ou consultation, de l'intégralité des documents relatifs aux études de faisabilité...
-
Avis 20185884
Mairie de Pignan
Communication des documents suivants :
1) les pièces complémentaires déposées le 18 novembre...
-
Avis 20195367
Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B)
Communication, par voie postale, à ses frais, de la copie des documents relatifs au permis...
-
Avis 20193976
Mairie de Verneuil-sur-Seine
Consultation du projet de réhabilitation du parc de la porte Saint-Martin.
-
Avis 20194308
Mairie de Chabeuil
Communication de l'avant-projet définitif (APD) du projet des padels couverts.
-
Avis 20192906
Mairie de Montpellier
Communication, sous forme électronique, ou en cas d'impossibilité, sur le support à votre...