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Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
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Avis 20182458
Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC des Champs Noirs :
1) le traité de...
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Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
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Avis 20182471
Mairie de Jalogny
Copie de documents relatifs à la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme à la suite de...
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Avis 20182485
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 920041700083 délivré à la SCCV...
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Avis 20182677
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère
Communication sur clé USB ou CD-ROM ou photocopie de documents relatifs au PLU de la commune...
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Avis 20182699
Mairie d'Aigues-Vives (34)
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération adoptant le PLU ;
2) la...
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Avis 20182749
Mairie de Meylan
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 38229161004 (X) :
1) la déclaration...
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Avis 20182763
Mairie de Lunel
Communication de la délibération du conseil départemental de l'Hérault ou d'une décision du...
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Avis 20182768
Mairie de Groix
Copie du permis de construire de la maison et du garage situés sur le terrain classé en zone UBb...
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Avis 20182772
Mairie de Barjac
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité des originaux du dossier complet relatif...
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Avis 20182920
Mairie de Paris
Consultation du permis de construire délivré le 23 août 2017 à la société COMPAGNIE FONCIERE...
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Avis 20182924
Mairie de Jans
Copie des documents suivants concernant le permis d'aménager n° PA04407617C3001 délivré à la SAS...
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Avis 20182926
Mairie de Strasbourg
Communication de la liste et des périmètres de tous les biens concernés par la loi Maptam du 27...
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Avis 20182927
Mairie de Fontenay-sur-Mer
Copie de la ou des décisions du service de l'Etat auxquelles font référence les trois arrêtés du...
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Avis 20182928
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo
Copie de l'intégralité de son dossier individuel concernant la déclaration préalable n° X, à...
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Avis 20182943
Mairie de Villevieille
Copie des documents suivants relatifs au refus de permis de construire n° PC 3035217N0016 pris...
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Avis 20182957
Mairie de Saint-Gervais-les-Bains
Communication des documents suivants concernant le litige opposant ses clients à la commune à la...
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Avis 20183004
Mairie de Fitou
Copie des documents suivants :
1) l'évaluation du service des Domaines concernant les parcelles...
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Avis 20183027
Mairie de Meylan
Copie des documents suivants concernant le dossier de permis de construire n° X accordé à...