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Avis 20153988
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20154444
Mairie de Mouriès
Copie des comptes rendus techniques annuels émis par le délégataire du service de l'eau et de...
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Avis 20144822
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation et délivrance de copie des documents suivants pour chacun des deux marchés publics,...
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Avis 20144824
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20144868
Communauté d'agglomération de Montpellier
Copie, sous format électronique, des rapports d'analyse des offres des candidats, établis par la...
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Avis 20144904
Mairie d'Ecrouves
1) copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant...
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Avis 20144940
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Copie des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du lac de...
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Avis 20144188
Mairie de Montchauvet
Copie, sur support papier, des documents suivants concernant le lot n° 2 (station d'épuration)...
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Avis 20144334
Syndicat des eaux de l'Amballon
Copie, sous formats papier et numérique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20175408
Préfecture de l'Yonne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de déclaration au titre...
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Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20175799
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20175921
Compagnie Guadeloupéenne de services publics (CGSP)
Copie des documents suivants :
1) le contrat d'eau agricole le liant à la CGSP depuis juin 2008...
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Avis 20175960
Mairie de Chamant
Copie du contrat de délégation de service public signé avec la Société d’aménagement urbain et...
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Avis 20180669
Mairie de Montgenèvre
Copie des documents suivants relatif à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
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Avis 20181074
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Copie par courriel ou sur CD-ROM des documents suivants concernant les conventions de rejets...
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Avis 20181134
Mairie d'Etampes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par courrier électronique, des...
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Avis 20181139
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur place, des...
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Avis 20181271
Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement de Toussaint-Contremoulins
Communication des documents suivants :
1) les rapports annuels du délégataire (RAD) eau et...
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Avis 20181274
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement de la région de Colleville (SIAEPA 76)
Consultation des documents suivants :
1) les rapports sur le prix et la qualité des services Eau...