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Avis 20194867
Association Syndicale Autorisée du Canal des Condamines
Communication, par voie postale au lieu de la consultation au siège de l'association syndicale...
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Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...
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Conseil 20213253
Mairie du Lac d'Issarlès
Caractère communicable, des documents suivants relatifs à une opération d'entretien effectuée...
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Avis 20205398
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version électronique, à la suite d'une première transmission, des documents...
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Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...
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Avis 20215627
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication, par voie électronique, des éléments suivants :
1) les grands livres des comptes...