-
Avis 20180105
Hôpitaux civils de Colmar
Communication au format électronique, de documents détenus par le centre hospitalier de Munster,...
-
Avis 20190206
Mairie de La Trinité
Copie de l'évaluation des domaines de la propriété communale cadastrée AC 73-74.
-
Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20192457
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Communication, sous format numérique, de la copie des documents suivants, à la suite des arrêtés...
-
Avis 20192741
Mairie de Saint-Ouen
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, de la copie des documents...
-
Avis 20192387
Mairie de Piré-sur-Seiche
Communication de l'intégralité des documents relatifs au projet communal de construction de...
-
Avis 20194661
Mairie de Taverny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des études commandées par la...
-
Avis 20195198
Mairie du Thor
Communication des documents suivants :
1) la copie de l' étude confiée au consortium X portant...
-
Avis 20195448
Mairie de Le Val
Communication de la copie des documents suivants :
1) la lettre du préfet signifiant...
-
Avis 20194411
Mairie de Saint-Junien
Communication, par courrier ou par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite de...
-
Avis 20193150
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal portant création...
-
Avis 20201900
Mairie de Bouc-Bel-Air
Communication du tableau de classement des voies communales de Bouc-Bel-Air.
-
Avis 20201342
Metz Métropole
Copie, sous format numérique, des documents suivants concernant l'aménagement du Plateau de...
-
Avis 20200149
Préfecture de l'Isère
Copie des documents suivants:
1) tous les courriers, mails, échanges adressés jusqu'à ce jour,...
-
Avis 20200282
Mairie de Biviers
Consultation sur place de l’intégralité des documents relatifs à la décision n° 17 prise en...
-
Avis 20200667
Mairie de Bédoin
Communication des documents relatifs à la demande d'avis domanial formulée par la commune...
-
Avis 20200784
Mairie de Biviers
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité du dossier relatif au transfert dans le...
-
Avis 20211379
RATP
Communication, par voie électronique, à la suite de la délibération du conseil d'administration...
-
Avis 20205132
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents relatifs au projet de contournement d'Yssingeaux :
1) l'intégralité...
-
Avis 20211474
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°4...