-
Avis 20152403
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence Le Floret » (EHPAD 15)
Communication des documents suivants :
1) les postes par cadre d'emplois et par grade prévus au...
-
Avis 20152451
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la décision portant suppression de...
-
Avis 20152478
Centre Hospitalier Alès-Cévennes
Communication d'une copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale...
-
Avis 20152686
Mairie de Corquoy
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) les rapports de prorogation de stage et...
-
Avis 20144399
Mairie de la Garde-Freinet
Communication des documents suivants :
1) les deux derniers procès-verbaux du comité technique...
-
Avis 20144539
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard (CGFPT 30)
Communication de « l'extrait » du procès-verbal de la séance de la commission administrative...
-
Avis 20144678
Service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole de Lyon (SDMIS)
Communication des effectifs des sapeurs pompiers de catégorie A, B et C, au 1er janvier de...
-
Avis 20144696
Mairie de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu intégral de la réunion du Comité...
-
Avis 20144756
Mairie de Saulxures-lès-Nancy
Communication d'une copie de la fiche de notation définitive au titre de l'année 2013 notifiée...
-
Avis 20144758
Mairie d'Espira-de-l'Agly
Communication d'une copie du procès-verbal du comité technique paritaire (CTP) relatif à...
-
Avis 20144869
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Communication d'une copie de l'avis concernant sa cliente émis par la commission consultative...
-
Avis 20143647
Orange Groupe
Copie des documents suivants :
1) tous documents, notes internes et décisions relatifs à...
-
Avis 20143651
Mairie de Guyancourt
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal votant l'annualisation...
-
Avis 20143652
Orange Groupe
Copie des documents suivants :
1) tous documents, notes internes, décisions, relatifs à...
-
Avis 20143776
Ministère de l'intérieur
Communication de l'extrait du procès-verbal de la séance de la commission administrative...
-
Avis 20144037
Communauté de communes rurales du Sud de l'Eure (CCRSE)
Copie de l'avis du comité technique paritaire (CTP) compétent concernant la réorganisation des services.
-
Avis 20144260
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie de la liste des personnels du ministère déchargés au titre de l’enveloppe des décharges de...
-
Avis 20144295
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité technique paritaire...
-
Avis 20134575
Mairie de Cergy
Copie des documents suivants :
1) tout acte de recrutement et/ou de nomination de Monsieur XXX...
-
Avis 20134578
Mairie de Nogent-sur-Oise
Copie des documents suivants concernant les services et les agents de la police municipale de la...