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Avis 20134969
Conseil général de la Côte-d'Or
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents territoriaux par centre...
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Avis 20135116
Conseil général du Var
Copie de l'ensemble des arrêtés de décharge d'activité de service à titre syndical des...
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Avis 20135238
Mairie de Ploërmel
Copie de l'accord sur la réduction du temps de travail ainsi que de toutes les informations...
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Avis 20142847
Conseil régional de Martinique
Communication du procès-verbal de la réunion du comité d'hygiène et de sécurité (CHS) du 28 avril 2014.
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Avis 20141035
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le compte rendu du comité d'hygiène, de...
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Avis 20141291
Mairie de Villeurbanne
Communication des documents suivants, relatifs à la séance du comité technique paritaire, du 12...
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Avis 20136034
Communauté de communes des Albères et de la Côte Vermeille
Communication de la délibération concernant la suppression de prime à la suite d'une maladie.
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Avis 20136036
Mairie de Céret
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux du comité technique paritaire...
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Avis 20136060
Centre hospitalier Basse-Vilaine
Copie des documents suivants :
1) le planning de l'organisation de travail par service et...
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Avis 20136082
Mairie de Longueil-Annel
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à...
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Avis 20140188
Mairie de Parthenay
Copie du rapport d'expertise réalisé par la société X. portant sur la conformité des locaux et...
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Avis 20143325
Rectorat de l'académie de Grenoble
Communication du tableau de classement des enseignants du département de la Drôme.
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Avis 20143633
Institut de recherche pour le développement (IRD)
Communication du procès-verbal de la séance de la commission administrative paritaire (CAP) des...
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Avis 20133261
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) les actes portant dérogations de nominations en...
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Avis 20133338
Communauté de communes du Briançonnais
Communication des documents suivants :
1) les délibérations prises après avis obligatoire du...
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Avis 20133675
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) son arrêté de nomination ou son...
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Avis 20131877
Mairie de Verneuil-sur-Seine
Copie des documents suivants concernant le recrutement de Monsieur XXX XXX, Mesdames XXX XXX et...
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Avis 20131894
Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (INS HEA)
Copie du compte rendu de la réunion du comité technique paritaire (CTP) au cours de laquelle a...
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Avis 20131919
Communauté urbaine de Lyon
Communication du compte rendu de la réunion de la commission administrative paritaire qui s'est...
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Avis 20132015
Mairie de Jonzac
Communication des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) l'acte de son...