-
Avis 20171223
Banque de France
Communication des décisions de nomination intervenues en application du tableau d'avancement...
-
Avis 20171314
Syndicat Intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye (SIVOM 78)
Communication des documents suivants :
1) les avis de vacances d'emplois, depuis le 1er janvier...
-
Avis 20163013
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux relatifs aux commissions paritaires...
-
Avis 20163132
Ministère de la justice
Copie des documents suivants relatifs à Monsieur X :
1) les procès-verbaux d'audition par...
-
Avis 20163202
Mairie de Drancy
Copie de sa fiche de poste actualisée.
-
Avis 20163464
Institut de recherche pour le développement (IRD)
Communication des documents suivants :
1) les pièces de nature à justifier la situation...
-
Avis 20156177
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie de l'arrêté par lequel, en qualité d'agent de catégorie A de la...
-
Avis 20160025
Ministère de la défense
Communication d'une copie du courrier adressé le 10 ou le 17 octobre 2014 par le directeur de la...
-
Avis 20160255
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la commission administrative...
-
Avis 20160742
Vacances Animation Loisirs (VAL) de Courbevoie
Communication des documents suivants relatifs à la suspension de Monsieur X, animateur de centre...
-
Avis 20155825
Hospices civils de Lyon
Communication de la décision d'affection de sa cliente au secteur « neuro poste "auto laveuse" »...
-
Avis 20155847
Ministère de la justice
Communication du document attestant du statut, du grade et de l'affectation de Madame X,...
-
Avis 20156084
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la décision refusant la mutation demandée par sa cliente le 2...
-
Avis 20154492
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant les demandes de mutation de son client :
1) la...
-
Avis 20154758
Université de Lorraine
Communication des documents suivants concernant la campagne de promotion des professeurs des...
-
Avis 20154763
Mairie de Paris
Communication des pièces suivantes relatives à la mise en concurrence d'un poste d'inspecteur...
-
Avis 20155148
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication des documents suivants relatifs aux réunions de la commission consultative mixte...
-
Avis 20155185
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants relatifs au refus de mutation de sa cliente :
1) la décision...
-
Avis 20155271
Ministère des Armées
Copie intégrale des documents suivants :
1) le document d'information relatif à ses nouvelles...
-
Avis 20150840
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Communication des éléments d'appréciation portés par la commission sur sa candidature dans le...