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Avis 20153444
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...
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Avis 20151912
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité des documents suivants :
1) le dossier de sa cliente détenu par...
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Avis 20152316
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, sur un support identique à celui utilisé par...
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Avis 20152345
Mairie de Villecresnes
Communication des documents suivants, ainsi que toutes les pièces s’y rapportant :
1) la liste...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Avis 20153859
Mairie de Vissac-Auteyrac
Copie des documents suivants :
1) concernant l'aménagement de l'accessibilité de la mairie :
a)...
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Avis 20153915
Conseil régional des Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de prestation...
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Avis 20154065
Agence régionale Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de...
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Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
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Avis 20154351
Mairie de Sainte-Eulalie-d'Olt
Communication des documents suivants :
1) les déclarations préalables de travaux relatives à la...
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Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...
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Avis 20144481
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des comptes rendus de tous les conseils portuaires...
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Avis 20144658
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20144725
Mairie de Toulouse
Copie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...
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Avis 20144849
Mairie de Talant
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture,...
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Avis 20143785
Syndicat mixte des transports en commun de l'Hérault
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20143799
Mairie de Sentein
Communication des documents suivants :
1) « les sous-détails du budget municipal » ;
2) le...
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Avis 20143869
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20144152
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants :
1) les décisions sur les bases desquelles les...
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Avis 20183650
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication des scénarios modélisant le coût pour l'État et les opérateurs de l'accord entre...