-
Avis 20142892
Mairie de Madonne-et-Lamerey
Copie de l'extrait du document graphique du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, approuvé...
-
Avis 20140647
Mairie d'Esteville
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 20 décembre 2013 :
1) le plan de...
-
Avis 20140890
Mairie de Paris
Copie de l'étude conjointe de la Direction de l'urbanisme et la Direction des affaires...
-
Avis 20141260
Mairie de Plonevez-Porzay
Copie de l'enquête publique diligentée en avril 1991, relative à son permis de construire 176 89...
-
Avis 20140276
Préfecture de police de Paris
Communication des rapports du service des architectes de sécurité référencés dans l'arrêté de...
-
Avis 20142941
Mairie de Mudaison
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier du permis de construire n° PC...
-
Avis 20142942
Mairie de Reyrieux
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale du dossier de permis d'aménager...
-
Avis 20143035
Mairie d'Esquennoy
Communication de la lettre adressée par le maire d'Esquennoy au sous-préfet de Clermont de...
-
Avis 20143072
Mairie de Montpellier
Communication de l'intégralité du dossier de la modification ou des modifications apportées au...
-
Avis 20143184
Mairie de la Tour d'Aigues
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier du permis de construction, pris par...
-
Avis 20143185
Mairie de Montrouge
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire relatif à la...
-
Avis 20143187
Mairie de Cuers
Communication des arrêtés de permis de construire :
1) 08304914C0042 ;
2)...
-
Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
-
Avis 20133861
Mairie de Launac
Consultation d'un document relatif à la construction d'un lotissement sur un terrain appartenant...
-
Avis 20131799
Mairie de Châtillon
Communication d'une copie du procès-verbal de constatation d'infraction qui aurait été établi...
-
Avis 20132575
Mairie de Saint-André-de-Bâgé
Copie, de préférence sur CD-ROM ou DVD-ROM au format XLS, COM ou PDF, de l'intégralité du...
-
Avis 20132732
Mairie d'Allauch
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés de permis de construire relatifs aux parcelles...
-
Avis 20134387
Mairie de Vertou
Copie, dans le cadre du PLU n° 2 approuvé le 24 juin 2013, des dispositions afférentes à ses...
-
Avis 20134455
Mairie de Caen
Copie de documents relatifs au POS de la commune dans le cadre du permis de construire n° PC...
-
Avis 20130256
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents détenus par France Domaine :
1) la convention conclue entre Voies navigables...