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Avis 20205341
Mairie de Praz-sur-Arly
Communication, par courrier électronique, des pièces du permis de construire n° X délivré à...
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Avis 20205448
Mairie de Blauvac
Communication des éléments suivants visés dans l’arrêté interruptif de travaux du 29 octobre...
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Avis 20205614
Mairie de Tanneron
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, au format papier, à ses frais,...
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Avis 20210876
Mairie de Conjux
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le permis de construire modificatif n°X,...
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Avis 20210957
Mairie de Corte
Communication d'une copie des déclarations préalables de travaux suivantes :
1) DP X du 6 juin...
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Avis 20211105
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants :
1) la demande d'autorisation de travaux sur la base de...
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Avis 20211488
Mairie de Saint-Etienne
Communication par voie postale ou électronique, dans le cadre du dossier de permis de construire...
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Avis 20212486
Mairie des Loges-en-Josas
Communication, en version numérisée, d'une copie des documents suivants :
1) l’arrêté en date du...
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Avis 20205445
Mairie de Coulogne
Communication du permis de construire correspondant à la maison d'habitation du demandeur située X.
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Avis 20210362
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants :
1) le courrier de la direction de la police municipale en...
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Avis 20210492
Mairie de Jurançon
Communication des documents suivants composant le dossier de permis de construire du magasin...
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Avis 20210810
Mairie de Toufflers
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) une copie de l’entier dossier...
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Avis 20210041
Mairie de Silly-sur-Nied
Communication d'une copie du permis de construire autorisant Monsieur X, demeurant au X, à...
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Avis 20210092
Mairie de Frangy
Copie des dossiers de permis de construire numéros X et X
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Avis 20210366
Mairie de Chambéry
Communication des documents suivants :
1) le règlement graphique et le règlement écrit du plan...
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Avis 20175480
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire n°X délivré le X à la société X pour...
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Avis 20175013
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des documents suivants :
1) le permis de construire modificatif n°X délivré le X à X -...
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Avis 20216718
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par consultation, dans le cadre de la régularisation de sa demande d'occupation...
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Avis 20216763
Mairie du Mont-Dore
Communication, par consultation, des documents relatifs à l'ensemble immobilier cadastré n° X,...