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Avis 20164051
Mairie de Puyvert
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
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Avis 20164080
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, des documents relatifs...
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Avis 20164351
Mairie de Neffiès
Copie, de préférence au format Pdf, des éléments relatifs à la révision du plan local...
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Avis 20171697
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune :
1) l'envoi à l'autorité...
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Avis 20171794
Mairie de Restinclieres
Copie des règlements d'urbanisme applicables pour les eaux pluviales à la zone amont du...
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Conseil 20171795
Mairie d'Arles
Caractère communicable sur CD-ROM ou par courriel, de documents concernant la procédure...
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Avis 20171801
Mairie de Saint-Briac-sur-Mer
Communication du plan d'occupation des sols correspondant à la zone de la parcelle cadastrée AS...
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Avis 20171829
Communauté de communes Jura Nord
Copie, de préférence sous format électronique, de documents relatifs à la mise en compatibilité...
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Avis 20171847
Mairie de Saint-Mandrier-sur-Mer
Communication du rapport de recommandations du commissaire enquêteur effectué durant l'enquête...
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Avis 20171880
Mairie de Neffiès
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par CD-ROM, de l'intégralité de l'étude du...
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Avis 20171919
Vallée Sud - Grand Paris
Copie des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de...
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Avis 20171946
Mairie de La Remuée
Copie des documents suivants :
1) le plan d'occupation des sols de la commune en vigueur en...
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Avis 20172014
Mairie de Val-d'Isère
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 19 décembre 2016 :
1) la...
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Avis 20172112
Mairie de Changis-sur-Marne
Communication de la délibération du conseil municipal approuvant la modification du plan local...
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Avis 20172228
Mairie de Parmain
Communication des documents suivants :
1) l'acte notarié relatif à la vente de la parcelle...
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Avis 20172258
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants :
1) les diverses pièces mentionnées dans l'arrêté préfectoral...
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Avis 20172273
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Communication des documents suivants dans le cadre d'un recours contentieux contre le PLUi de la...
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Avis 20172298
Mairie de Corneilla-la-Rivière
Copie, par courriel ou courrier, du rapport de présentation du POS ou du PLU de la commune.
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Avis 20172329
Mairie de Grisy-Suisnes
Communication du dossier relatif au POS antérieur au PLU de 2010 comprenant le plan de zonage...
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Avis 20165404
Mairie de Brienon-sur-Armançon
Copie du dossier relatif au PLU de la commune, notamment :
1) la délibération du conseil...