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Avis 20164051
Mairie de Puyvert
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
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Avis 20170239
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, dans le cadre d'un arrêté d'opposition à la déclaration préalable n° DP...
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Avis 20170452
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 97471113A00102 délivré le 14 octobre 2013...
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Avis 20163382
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie des documents suivants :
1) les extraits du registre des permis de construire concernant...
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Avis 20183990
Mairie de Fillinges
Consultation des documents concernant le restaurant Monts Snack :
1) la demande d’autorisation...
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Avis 20174001
Mairie d'Achery
Copie de documents relatifs au permis de construire X délivré à la SCI La Pelle à Four :
1) le...
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Avis 20192440
Mairie de Moussan
Copie de l'ensemble des demandes d'autorisation d'urbanisme concernant la construction de la...
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Avis 20210042
Mairie de Sainte-Croix-Vallée-Française
Communication des documents suivants :
1) une copie des permis de construire délivrés pour les...
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Avis 20213829
Mairie d'Orcemont
Copie des documents suivants :
1) les courriers de demande de fin de chantier pour l'obtention...